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Autocollant Détaxe

Autocollant à coller sur la vitrine, permettant d'informer le visiteur hors CE,que le commerçant pratique la vente en détaxe.

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Carnet Admission Temporaire (Un pays) ATA

Document permettant l'exportation temporaire de matériel professionnel, échantilllons commerciaux, de marchandises et/ou matériels destinés à prospecter des marchés, à être présentés ou utilisés lors de foires, expositions, spectacles, compétitions sportive,,, en suspension de droits et taxes vers les pays signataires des Conventions ATA.

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Carnet de bordereau de vente à l'exportation - Carnet TVA Hors CEE

Carnet de 25 bordereaux permettant le remboursement de laTVA au non résident européen sous certaines conditions.

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Certificat d'origine - CO liasse

Imprimé Cerfa en Liasse autocopiante permettant de justifier de l'origine du produit pour l'exportation définitive hors CE

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Certificat d'origine Laser (le jeux)

Imprimé Cerfa pour imprimante laser permettant de justifier de l'origine du produit pour l'exportation définitive hors CE.

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EUR1 Laser (les 3 exemplaires)

Imprimé Cerfa, pour imprimante laser, de circulation des marchandises pour des pays ayant signé un accord commercial avec la CE et pour des marchandises originaires de la CE.

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EUR1 liasse (les 3 exemplaires)

Imprimé Cerfa ,sous forme liasse autocopiante, de circulation des marchandises, pour des pays ayant signé un accord commercial avec la CE, et pour des marchandises originaires de la CE.

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EUR2 (les 5 exemplaires)

La preuve du caractère originaire des produits échangés dans le cadre de certains accords préférentiels “ancienne génération” (à ce jour, uniquement CE/Syrie) peut être apportée par un formulaire EUR 2 en remplacement de l’EUR 1, dans le cas des expéditions par voie postale dont la valeur n’excède pas 850 euros. L’EUR 2 est établi par l’exportateur lui-même sous sa seule responsabilité. Il n’est pas soumis au visa du service des douanes et doit être présenté au bureau de douane en même temps que la marchandise

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